La 23e assemblée des délégués de SWISSPERFORM s’est tenue le 14 juin 2016
au Bierhübeli à Berne.

L’organe suprême de SWISSPERFORM a approuvé le rapport annuel et les comptes de l’exercice
écoulé. En 2015, SWISSPERFORM a enregistré pour la première fois des recettes tarifaires
brutes supérieures à 50 millions de francs. Le résultat de CHF 51‘550‘157.47
équivaut à une hausse de 5,88% par rapport à l’année précédente.
Simultanément, le taux de frais administratifs a pu être une nouvelle fois légèrement
abaissé par rapport à l’année précédente. Les frais administratifs nets
s’élèvent à 7,75% (7,88% l’année précédente), le taux de frais
brut (y compris les indemnisations d’encaissement des sociétés sœurs) atteignant 11,40%
(11,70% l’année précédente). 

Vous trouverez plus de renseignements sur les recettes tarifaires dansle
rapport annuel 2015.

Différentes élections complémentaires ont par ailleurs eu lieu dans le cadre de
l'assemblée.

Ont été élus :

• Comité, représentant
  des producteurs de l’audiovisuel : Thomas Tribolet
• Membre suppléant du
  comité, producteurs de l’audiovisuel : Peter Reichenbach
• Fondation des producteurs de
  phonogrammes : Peter Frei, Marco Zanotta, Maurizio Dottore (tous réélus)
• Organe de révision : PWC
  (réélu)

Tous les organes de SWISSPERFORM et les personnes qui les composent à ce jour sont présentés
ici.

L’assemblée s’est par ailleurs consacrée à la révision de la loi sur le droit
d’auteur ainsi qu’à l’« Analyse de l’adéquation des frais administratifs
des sociétés de gestion », réalisée l’an dernier.  L’étude
décerne de bonnes notes à SWISSPERFORM : les résultats obtenus par SWISSPERFORM sont
qualifiés de « financièrement bons ». Le rapport constate qu’en comparaison
internationale, SWISSPERFORM est presque la plus avantageuse des sociétés de gestion dans son domaine.

La synthèse de l’analyse (en français) et le rapport dans son intégralité (en
allemand) peuvent être consultés ici : https://www.ige.ch/fr/droit-dauteur/gestion-collective.html.

L’assemblée ordinaire des délégués 2016 a été ouverte par le
talentueux slameur suisse Kilian Ziegler qui a proposé un extrait de son spectacle intitulé : «
The Phantom of the Apéro –  ein Wortspielbuffet ».

La prochaine assemblée des délégués de SWISSPERFORM se tiendra le 13 juin 2017 à
Zurich.